Marque expirée - Marque en non vigueur

MA DOUCE LIBERTE ANGEVINE ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS
SCEA CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3396611
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
MA DOUCE LIBERTE ANGEVINE ME DONNE L\'ENVIE DE PARTAGER… L\'INSOUMIS de CHATEAU DE TIGNE société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque MA DOUCE LIBERTE ANGEVINE ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS

Déposée le 29 novembre 2005 par la société CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA DOUCE LIBERTE ANGEVINE ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS »

Le déposant est la société CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole domicilié(e) 49540 TIGNE - 49540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE TIGNE domicilié(e) 49540 TIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCE LIBERTE ANGEVINE ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS est expirée depuis le 29 novembre 2015.

CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : MA DOUCE LIBERTE D'ANJOU ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS , L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE …


SCEA CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole - 49540 TIGNE - 49540 - France


SCEA CHATEAU DE TIGNE - 49540 TIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Boissons alcooliques [à l'exception des bières], cidres digestifs [alcools et liqueurs], vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.